Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'EGLANTIERE
JEAN DURUP PERE & FILS SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1291378
Date de dépôt :
27/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2024
DOMAINE DE L\'EGLANTIERE de JEAN DURUP PERE & FILS SA

Présentation de la marque DOMAINE DE L'EGLANTIERE

Déposée le 27 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) JEAN DURUP PERE & FILS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'EGLANTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN DURUP PERE & FILS SA domicilié(e) 2 Grande Rue - 89800 - MALIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 216 881 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DE L'EGLANTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE L'EGLANTIERE est expirée depuis le 27 janvier 2024.

JEAN DURUP PERE & FILS SA a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE MALIGNY , Domaine de La PAULIERE


JEAN DURUP PERE & FILS SA, société anonyme - 2 Grande Rue - 89800 - MALIGNY - France - SIREN 378216881


NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2003 n°2250834 - Publication au BOPI 2003-10-09

Renouvellement sans limitation n°2027818 - Publication au BOPI 1994-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

Inscription le 15 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248056 - Publication au BOPI 1998-01-15

Inscription le 20 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618902 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-20

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2014 n°2549385 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-01-27

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE L'EGLANTIERE" et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Domaine de l'Eglantière"; alcools et spiritueux.